90
Nos
du tarif
général russe
(13/26 janvier
1903).
Dénomination des marchandises.
Unités.
Droits
en
roubles.
copecs.
ex 141
ex 142
Acier:
eXI.
Fer-blanc (ser en seuilles étamé), verni ou non,
avec dessins imprimés ou irisés (moiré métallique);
tole de fer peinte, vernie, zinguce,
cuivrée, nickelé ou recouverte Tautres métaux
communs.
Remarque. Les métaux communs ou non
Précieux mentionnés dans le tarif russe com-Prennent
tous les métaux, excepté lor, T’argent
et le platine. L'aluminium est considéré comme
métal commun à moins du’il ne scit spécialement
dénommé dans les articles du tarif russe pour
lesquels le taux des droits est plus elevé.
Remarque aux numéros 141, 147, 151,
155, 156 et 163. Les métaux et ouvrages en
métauxr, dénommés dans les numéros 141, 147,
154, 155, 156 et 163, acquittent les droits
d’après ces numéros meme dans le cas ou ils
sont, par n’importe quel procédé (procédé galvanique,
application d’une couche fondue, laminage
ou autres), recouverts de métaux communs,
dans le cas ou la couche de métal superposé
n’'entre pas pour plus de 25% dans le
poids total des métaux et ouvrages en métal
dénommés aux numéros 141, 147, 154, 155 et
156 et pour plus de 10 % dans le poids total
des ouvrages dénommés au numcro 163. II est
entendu que la surtaxe prévue dans laremarque à
T’alinéa 2 du numéro 147 n’est pas applicable dans
le cas ou la couche de métal y mentionné ne
dépasse pas 25% du poids total des feuilles
een duestion. Dans le cas ou la couche de métal
superposé dépasse ces limites de 25 % et de 10%.
les métaux et ouvrages dénommés auxdits numéros
acquittent les droits ou les surtaxes fixés
par le tarif pour les métaux superposés.
en barres et à maréchal de toute sorte,
autre que celui décnommé plusloin; acier en
gueuses, teraille Tachker ... ..
poud
75
