Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

90 
  
Nos 
du tarif 
général russe 
(13/26 janvier 
1903). 
Dénomination des marchandises. 
Unités. 
Droits 
en 
roubles. 
copecs. 
  
ex 141 
ex 142 
Acier: 
eXI. 
  
Fer-blanc (ser en seuilles étamé), verni ou non, 
avec dessins imprimés ou irisés (moiré mé- 
tallique); tole de fer peinte, vernie, zinguce, 
cuivrée, nickelé ou recouverte Tautres mé- 
taux communs. 
Remarque. Les métaux communs ou non 
Précieux mentionnés dans le tarif russe com- 
Prennent tous les métaux, excepté lor, T’argent 
et le platine. L'aluminium est considéré comme 
métal commun à moins du’il ne scit spécialement 
dénommé dans les articles du tarif russe pour 
lesquels le taux des droits est plus elevé. 
Remarque aux numéros 141, 147, 151, 
155, 156 et 163. Les métaux et ouvrages en 
métauxr, dénommés dans les numéros 141, 147, 
154, 155, 156 et 163, acquittent les droits 
d’après ces numéros meme dans le cas ou ils 
sont, par n’importe quel procédé (procédé gal- 
vanique, application d’une couche fondue, la- 
minage ou autres), recouverts de métaux com- 
muns, dans le cas ou la couche de métal super- 
posé n’'entre pas pour plus de 25% dans le 
poids total des métaux et ouvrages en métal 
dénommés aux numéros 141, 147, 154, 155 et 
156 et pour plus de 10 % dans le poids total 
des ouvrages dénommés au numcro 163. II est 
entendu que la surtaxe prévue dans laremarque à 
T’alinéa 2 du numéro 147 n’est pas applicable dans 
le cas ou la couche de métal y mentionné ne 
dépasse pas 25% du poids total des feuilles 
een duestion. Dans le cas ou la couche de métal 
superposé dépasse ces limites de 25 % et de 10%. 
les métaux et ouvrages dénommés auxdits nu- 
méros acquittent les droits ou les surtaxes fixés 
par le tarif pour les métaux superposés. 
en barres et à maréchal de toute sorte, 
autre que celui décnommé plusloin; acier en 
gueuses, teraille Tachker ... .. 
  
poud 
  
  
  
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