Denomination des Articles.
Taux des Droits
En 1862. 6 Au 1er octobre 1864.
Toiles eirées:
Pour emballage... .. .. . ..
Pour ameublement, tentures ou autres usages
Cire àd cacheter
Cirage de toute Sorree
Encre à écrire, à dessiner ou imprimer
Filets de peche
Doisson deau douce:
Frassss
breparrrsss
Epices préparées (sauces).. ... .. . . . ..
Alcool, par 100 degrés, en sus des droits de consommaloon⅛
Eaux-de-vie, en bouteilles, et liqueurs, sans distinction
de degrés, en sus des droits de consommation
Ardoises:
Pour toitures . ..
Encarreauxouentablespolis.....
Poils non spécialement tarifés, bruts et filés
de chèvre peignés . «
Plumesååcrire,brutesouappråtåes
à lit de toute sorte, duvet et autres
Lait
Miel
Oreillons
boissons de mer, frais, secs, salés ou fumés à
exclusion de la morue .
Moules et autres coquillages pleins
5 fr. les 100 kil.
Exempt.
10 fr. les 100 kill.
25 - - - -
20 fr. par hectolitre. 15 fr. par hectolitre.
15 fr. par hectolitre.
4 fr. le 1000 en nombre.
10 100 —
Exempts.
10 fr. les 100 kil.
Exemptes.
50 fr. les 100 kil.
Exempts.
10 fr. les 100 kil.
Exempts.