Articles
du
tarif  général
roumam.

Désignation  des  marchandises.

Unités
sur

lesquelles

portent
les  droits.

Droits
en
lei  (kres.,

 

267.

268.

269.
270.

 

Ouvrages  en  feutre  6Cpais,  ordinaire,  non  teint  ou  teint  en
————————  .  ..  .  .  .  .  .  ..

Note:  Parmi  d’autres  objets,  sont  également
compris  ici:  les  chapeaux  dits  -pour  paysanse  (teränescl).
les  chapeaux  pour  soldats,  les  semelles  en  feutre,  les
chaussons  sans  semelle  de  cuir,  les  filtres  en  feutre,  les
bourres  de  feutre  pour  armes  et  autres.

Feutre  pour  tapis,  de  toutes  couleurs,  imprimé  ou  non,
au  metre  ou  à  la  pigesnse

TFeutre  de  toutes  couleurs,  demi-fin  ou  fin  .  .  ..  ...  .....

Ouvragesenfeutre,detoutescouleurs,demi-önouün.

Note:  Sont  compris  ici:  les  chaussons  dont  la
semelle  seulement  est  en  cuir,  mais  sans  aucune  garniture
  en  cuir,  et  principalement  les  chapeaux  de  feutre
non  montés,  ou  meme  montés,  à  I’exception  des  chapeaux

our  paysans  et  de  ceux  pour  soldats  (dui  appartiennent
a  Tart.  267)  et  à  Texception  des  chapeaux  garnis  pour
dames  (qui  appartiennent  à  T’art.  557).

Les  chapeaux  à  moitié  fabriqués,  c'’est-à-dire  seulement
faconnés  mais  non  montés,  appartiennent  à  cet  article.

Tissus  et  étoffes  tricotées  de  coton  pur,  blancs  ou  teints
en  une  seule  couleur  par  Wimporte  duel  procédé,  mais
Seulement  apreès  leur  tissage  ou  leur  tricotage,  apprétes
ou  non,  faconnés  ou  non,  à  PTexception  des  tissus  légers
et  du  velours  de  coton  dur  ................

Note:  Sont  compris  ici:  la  toile  de  coton  blanchie;
  le  madapolam;  le  calicot;  la  percale  et  les  mouchoirs
  en  percale;  les  coutils  en  coton;  les  piqués  non
Pelucheux  et  les  couvertures  de  piqué  non  cousues;  la
toile  pour  lingerie  de  table  et  de  toilette;  les  couvertures
  en  coton,  sans  coutures;  les  mousselines  appreétées
(tifonuri);  le  canevas  de  coton;  la  toile  dite  -kembrica
et  tous  autres  tissus  pareils  ou  étoffes  tricotées  en  coton
pur,  blanchis  ou  teints  en  une  seule  couleur  aprés  leur
tissage  ou  leur  tricotage.

Seront  é6galement  taxés  ici  les  meches  de  coton  tissées,
blanchies  ou  teintes;  celles  tricotées  appartiennent
à  Uart.  282

 

100  kg

 

150.—

90.—
150.—
600.—

45.—