Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1885. (19)

 

46

 

 

 

 

 

 

 

 

Droits.
No.  Dénomination  des  objets.  Quotités.
Bases.
drachme.  lepta.
d)  Pareils  en  étain  ou  en  zinc,  ciselés,  dorés,  éCmaillés
ou  faits  d’'un  melange  avec  des  métaux  plus  précienx
  (Tétain,  resp.  le  zinc  prédominanht)  Tocque  1  —
e)  Pareils  en  cuivre,  simples  ou  dorés  ........  .  ...  l'ocque  1  —
s)  Pareils  en  bronze  seront  taxés  d'après  les  88  b,  c
et  d  du  numéro  17.
23.  Quinine  de  toute  espbeeee  .  ..  —  en  franchise  de  droits
24.  Couleurs  minérales  de  toute  espece,  non  préparées  à
Thuile  ou  à  Tesprit  de  vin,  ck'est  à  dire  non  liduibksss
  .  .  .  .  .  .  —  en  franchise  de  droits
25.  a)  Poteries  simples,  en  argile  (faiences),  glacées  ou
Cmaillées  (blanches  ou  blanches  et  d'une  autre  couleur
  et  simpllhehgggggee  ...  .  .  .  .  ..  Tocque  —  14
b)  Les  méêmes  articles  que  ci-dessus  à  glacure  multicolore,
  avec  reliefs,  cannelures  ou  dentelures,  émaillés
  ou  dorrssss  .  ..  Tocque  —  50
26.  Objets  en  porcelaine,  simples  et  blane  Tocque  —  50
b)  Pareils  en  relief,  cannelés,  dentelés,  émaillés,  peints
ou  doreessss.  Tocque  2  —
27.  Instruments  de  musique:
a)  Pianos,  neufs  du  non,  à  qduee  la  piece  130  —
b)  Pianos  droits  et  harmoniums,  neufs  ou  nomn.  La  piece  80  –
Observation.  Mécanismes  entiers  de  pianos  en
général  et  d’harmoniums,  importés  séparément,
sont  taxés  Comme  Tinstrument  entier.
28:  LTivres  imprimés,  brochés  ou  non,  cahiers  de  notes,
brochés  ou  unnmmnmnn  .  ..  —  len  franchise  de  droits
29.  a)  Fils  de  laine  brute,  tordus  ou  non  .  .  .  ..  ...  .  .  ...  —  en  franchise  de  droits
b)  Fils  de  laine,  blanchis  ou  teints  d'une  couleur  quelconque,
  tordus  ou  non  .  .  .  ...  ..  .  ..  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  ..  Tocque  5  40

 

Ic)  Fils  de  laine  de  mérinos,  servant  à  la  fabrication
des  fez  et  teints  à  PFhulee

 

 

en  franchise  de  droits