Volltext : Reichs-Gesetzblatt. 1906. (40)

 

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Numéro
du  tarif
géndral
bulgare

Désignation  des  marchandises

Uniteé
de

Mesure

Droits
en
francs

 

eNK  168

170

ex  174

178

 

Huiles  volatiles  de  toutes  sortes  et  preparations  aromatiques,
  naturelles  ou  artificielles,  ainsi  que  les  pommades
  et  huiles  aromatisées,  ne  Contenant  pas  d'alcool
et  non  mélangées;  essences  de  fruits  et  éthers,  employés
  dans  la  fabrication  des  liqueurs  et  dans  la  confiserie,
  et  baume  de  muscade.

Remarque  au  No.  168.  Les  essences  et  huiles  volatiles,
naturelles  ou  artificielles,  employdes  pour  la  falsification  de
Tessence  de  rose,  des  denres  alimenta  ires  et  des  boissons  sont!
Prohibees.  La  liste  desdites  essences  et  huiles  volatiles  sera
dressée  et  publiéce  par  la  Direction  pour  la  sauvegarde  de  la
Santé  publique  de  Bulgarie.

Toutes  les  autres  essences  et  huiles  volatiles  rentrant  dans
T’industrie  et  non  specialement  dénommees  dans  le  tarif  seront.
admises  à  I’importation  et  acquitteront  le  droit  de  500  francs
pour  100  kilogrammes.

Savons  de  toilette,  savons  médicinaux  et  cosmétiques,
de  toutes  sortes,  parfumés  ou  n11nunnn  .  .  .  ..

Couleurs  organiques  naturelles:
c)  inidododogogagaae  .  .  ..

Remarque  au  No.  1746.  L’indigo  synthétique  ne  sera
Pas  assujetti  à  des  droits  autres  ou  plus  élevés  dque  Tindigo
naturel.

Couleurs  organiques  artificiclles  (dérivées  du  goudron)
de  toutes  sortes:  d’aniline,  dalizarine,  ece.

Couleurs  minérales,  naturelles  ou  artilcciclles,  non  dénommées:


b)  couleurs  préparées  à  Tusage  direcnt.

Remarque  au  No.  176.  Resteront  sans  influence  sur  la
tarification  des  couleurs  minérales,  naturelles  ou  artificielles,
des  additions  insignifiantes  de  couleurs  organiques,  naturelles
ou  artilicielles,  qui  ne  dépassent  pas  3  %.

Charbons  à  dessin  et  pour  lampes  électriques  .  ...  ..  .

Remardue  au  No.  178.  Rentrent  dans  ce  numero  meme
les  autres  charbons  à  l’'usage  électrique.

 

100  Lilogr.

 

60

50

0
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